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Tous les travaux des comités

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 4 - Quatrième Rapport

Rapport 4 présenté à la Chambre Vendredi 13 juin 2003
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Rapport 8 - LE VIH-SIDA ET LA CATASTROPHE HUMANITAIRE EN AFRIQUE SUBSAHARIENNE

Rapport 8 présenté à la Chambre Jeudi 12 juin 2003
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 6 - La pêche au saumon dans le fleuve Fraser en 2001

Rapport 6 présenté à la Chambre Jeudi 12 juin 2003
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 39 - Rapports des commissions de délimitation des circonscriptions électorales - Colombie-Britannique, Ontario et Québec

Rapport 39 présenté à la Chambre Jeudi 12 juin 2003
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 39 - Rapports des commissions de délimitation des circonscriptions électorales - Colombie-Britannique, Ontario et Québec

Rapport 39 adopté par la Chambre Jeudi 12 juin 2003
HUMA Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées

Rapport 3 - Accroître l'alphabétisation des adultes: la nécessité d'une action pancanadienne

Rapport 3 présenté à la Chambre Jeudi 12 juin 2003
HUMA Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées

Rapport 5 - À l'écoute des canadiens: une première vision de l'avenir du programme de prestations d'invalidité du régime de pensions du Canada

Rapport 5 présenté à la Chambre Jeudi 12 juin 2003
HUMA Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées

Rapport 4 - Bâtir un avenir meilleur aux enfants autochtones vivant en milieu urbain

Rapport 4 présenté à la Chambre Jeudi 12 juin 2003
NDVA Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Rapport 3 - Honorer notre engagement : assurer aux anciens combattants des soins de longue durée de qualité

Rapport 3 présenté à la Chambre Jeudi 12 juin 2003
SMIP Comité spécial sur la modernisation et l'amélioration de la procédure à la Chambre des communes

Rapport 4 - Recommandations sur la modernisation et l’amélioration de la procédure à la Chambre des communes

Rapport 4 présenté à la Chambre Jeudi 12 juin 2003

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