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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Travaux du Comité

Réunion 15 Mercredi 10 mars 2021
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Mise en œuvre des droits de pêche issus de traités des Micmacs visant à assurer une subsistance convenable

Réunion 20 Mercredi 10 mars 2021
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Mesures spéciales en matière d’immigration et de protection des réfugiés pour les habitants de Hong Kong

Réunion 19 Mercredi 10 mars 2021
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Étude d’impact sur le marché du travail dans le cadre du Programme des travailleurs étrangers temporaires

Réunion 19 Mercredi 10 mars 2021
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Sécurité des passagers qui doivent demeurer dans une installation de quarantaine fédérale désignée ou à la maison dans le cadre de la période de quarantaine imposée par le gouvernement fédéral

Réunion 19 Mercredi 10 mars 2021
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Travaux du Comité

Réunion 17 Mercredi 10 mars 2021
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Budget supplémentaire des dépenses (C) 2020-2021 : crédit 1c sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère de l'Environnement

Réunion 17 Mercredi 10 mars 2021
FINA Comité permanent des finances

Projet de loi C-224, Loi modifiant la Loi permettant de faire certains paiements fiscaux aux provinces et autorisant la conclusion d’accords avec les provinces pour la perception de l’impôt

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 10 mars 2021
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Projet de loi C-205, Loi modifiant la Loi sur la santé des animaux

Début de l'étude Mercredi 10 mars 2021
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Budget principal des dépenses 2021-2022 : crédit 1 sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1 sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédit 1 sous la rubrique La Société des ponts fédéraux Limitée, crédits 1 sous la rubrique Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc., crédit 1 sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Transports, crédit 1 sous la rubrique Office des transports du Canada, crédit 1 sous la rubrique VIA Rail Canada Inc.

Début de l'étude Mercredi 10 mars 2021
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