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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Projet de loi C-265, Loi modifiant la Loi sur l’assurance-emploi (maladie, blessure ou mise en quarantaine)

Réunion 41 Mardi 15 juin 2021
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Octroi de licences d’exportation d’armes, avec une attention particulière sur les licences d’exportation vers la Turquie

Réunion 42 Mardi 15 juin 2021
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Projet de loi C-205, Loi modifiant la Loi sur la santé des animaux

Réunion 39 Mardi 15 juin 2021
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Financement des efforts visant à détecter les dépouilles d’enfants autochtones enterrés sur les terrains d’anciens pensionnats

Début de l'étude Mardi 15 juin 2021
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Traite des Autochtones à des fins sexuelles

Réunion 42 Mardi 15 juin 2021
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Accessibilité et abordabilité des services de télécommunication

Réunion 46 Mardi 15 juin 2021
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Projet de loi C-253, Loi modifiant la Loi sur la faillite et l’insolvabilité et la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies (régimes de pension et régimes d’assurance collective)

Réunion 46 Mardi 15 juin 2021
PACP Comité permanent des comptes publics

Travaux du Comité

Réunion 39 Mardi 15 juin 2021
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 7, La Subvention salariale d’urgence du Canada, des Rapports 2021 de la vérificatrice générale du Canada

Réunion 39 Mardi 15 juin 2021
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Motifs de la prorogation du Parlement par le gouvernement en août 2020

Réunion 31 Mardi 15 juin 2021
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