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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 55 - Rapport 6, Formation à l’emploi pour les Autochtones — Emploi et Développement social Canada, des Rapports du printemps 2018 du vérificateur général du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 55 Jeudi 4 avril 2019
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 18 - Projet de loi C-91, Loi concernant les langues autochtones

Rapport 18 présenté à la Chambre Lundi 1 avril 2019
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 54 - Rapport 5, Les écarts socio-économiques dans les réserves des Premières Nations — Services aux Autochtones Canada, des Rapports du printemps 2018 du vérificateur général du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 54 Lundi 1 avril 2019
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 20 - Vers la science ouverte : promouvoir l’innovation en recherche et développement pharmaceutique, et l’accès à des médicaments abordables au Canada et à l’étranger

Réponse du gouvernement au Rapport 20 Vendredi 22 mars 2019
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 15 - Agir pour améliorer la vie des Canadiens atteints d'incapacités épisodiques

Rapport 15 présenté à la Chambre Vendredi 22 mars 2019
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 60 - Rapport 3, La force aérienne de combat du Canada — Défense nationale, des Rapports de l’automne 2018 du vérificateur général du Canada

Rapport 60 présenté à la Chambre Vendredi 22 mars 2019
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 61 - Rapport 5, Les comportements sexuels inappropriés — Forces armées canadiennes, des Rapports de l’automne 2018 du vérificateur général du Canada

Rapport 61 présenté à la Chambre Vendredi 22 mars 2019
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 20 - L'engagement du Canada en Asie de l'est

Réponse du gouvernement au Rapport 20 Mercredi 20 mars 2019
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 21 - Renforcer le service consulaire du Canada maintenant et pour l'avenir

Réponse du gouvernement au Rapport 21 Mercredi 20 mars 2019
LANG Comité permanent des langues officielles

Rapport 14 - Enjeux relatifs à la formation en français dans le domaine des sciences infirmières

Réponse du gouvernement au Rapport 14 Mercredi 20 mars 2019

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