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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Mise en œuvre des droits de pêche issus de traités des Micmacs visant à assurer une subsistance convenable

Réunion 11 Lundi 30 novembre 2020
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Répercussions de la pandémie de COVID-19 sur le système d’immigration

Réunion 9 Lundi 30 novembre 2020
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Questions de conflits d'intérêts et de lobbying en relation avec les dépenses liées à la pandémie

Réunion 13 Lundi 30 novembre 2020
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Travaux du Comité

Réunion 6 Lundi 30 novembre 2020
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Relance économique dans le secteur forestier

Réunion 6 Lundi 30 novembre 2020
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Accès à des services de santé mentale au sein des Forces armées canadiennes

Réunion 8 Lundi 30 novembre 2020
CIIT Comité permanent du commerce international

Travaux du Comité

Réunion 9 Lundi 30 novembre 2020
CIIT Comité permanent du commerce international

Les échanges commerciaux entre le Canada et le Royaume-Uni : un éventuel accord commercial de transition

Réunion 9 Lundi 30 novembre 2020
HESA Comité permanent de la santé

Situation d’urgence à laquelle les Canadiens font face avec la pandémie de la COVID-19

Réunion 10 Lundi 30 novembre 2020
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Défis et les enjeux auxquels sont confrontés les secteurs des arts, de la culture, du patrimoine et du sport pendant la pandémie du COVID-19

Réunion 9 Lundi 30 novembre 2020
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