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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d’évaluation d’impact et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l’Environnement

Rapport 1 présenté à la Chambre Lundi 30 novembre 2020
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord et crédits 1b et 10b sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones

Rapport 4 présenté à la Chambre Lundi 30 novembre 2020
LANG Comité permanent des langues officielles

Modernisation de la Loi sur les langues officielles

Rapport 2 présenté à la Chambre Lundi 30 novembre 2020
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 6 présenté à la Chambre Lundi 30 novembre 2020
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 6 adopté par la Chambre Lundi 30 novembre 2020
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Sécurité alimentaire dans les collectivités du Nord

Début de l'étude Vendredi 27 novembre 2020
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Loi sur Investissement Canada

Début de l'étude Vendredi 27 novembre 2020
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter de leur demande d'étudier la capacité nationale de fabrication d’un vaccin contre la COVID-19

Début de l'activité Vendredi 27 novembre 2020
CIIT Comité permanent du commerce international

Les échanges commerciaux entre le Canada et le Royaume-Uni : un éventuel accord commercial de transition

Réunion 8 Vendredi 27 novembre 2020
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Questions de conflits d'intérêts et de lobbying en relation avec les dépenses liées à la pandémie

Réunion 12 Vendredi 27 novembre 2020
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