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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
INDU Comité permanent de l'industrie, des ressources naturelles, des sciences et de la technologie

Certificat de nomination de Robert G. Van Adel au poste de président et premier dirigeant de l'Énergie atomique du Canada, limitée

Réunion 63 Mercredi 16 novembre 2005
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Société Radio-Canada

Rapport 17 présenté à la Chambre Mercredi 16 novembre 2005
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Projet de loi S-37, Loi modifiant le Code criminel et la Loi sur l'exportation et l'importation des biens culturels

Rapport 16 présenté à la Chambre Mercredi 16 novembre 2005
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Budget supplémentaire des dépenses (A) 2005-2006 : crédit 40a (Commissariat à l'information du Canada) sous la rubrique JUSTICE

Rapport 6 présenté à la Chambre Mercredi 16 novembre 2005
JUST Comité permanent de la justice, des droits de la personne, de la sécurité publique et de la protection civile

Projet de loi C-53, Loi modifiant le Code criminel (produits de la criminalité) et la Loi réglementant certaines drogues et autres substances et modifiant une autre loi en conséquence

Rapport 17 présenté à la Chambre Mercredi 16 novembre 2005
TRAN Comité permanent des transports

Budget supplémentaire (A) 2005-2006 : crédits 1a, 5a, 10a, 20a, 35a et 40a sous la rubrique Transports

Rapport 6 présenté à la Chambre Mercredi 16 novembre 2005
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Séance d'information sur la mise en marché du canola en Ontario et sur l'acquisition de Better Beef par Cargill Ltée

Début de l'activité Mercredi 16 novembre 2005
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Examen du témoignage fait par M. David Dingwall devant le Comité le mercredi 19 octobre 2005

Début de l'étude Mercredi 16 novembre 2005
SSLR Sous-comité de l'examen des lois sur le racolage du Comité permanent de la justice, des droits de la personne, de la sécurité publique et de la protection civile

Étude des lois sur le racolage

Réunion 41 Mardi 15 novembre 2005
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Travaux du Comité

Réunion 77 Mardi 15 novembre 2005
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