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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Défis auxquels font face les femmes vivant dans les collectivités rurales

Début de l'étude Jeudi 26 novembre 2020
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Travaux du Comité

Réunion 12 Jeudi 26 novembre 2020
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Accessibilité et abordabilité des services de télécommunication

Réunion 7 Jeudi 26 novembre 2020
PACP Comité permanent des comptes publics

Séance d'information avec la Fondation canadienne pour l'audit et la responsabilisation

Réunion 9 Jeudi 26 novembre 2020
PACP Comité permanent des comptes publics

Séance d'information avec le Bureau du vérificateur général

Réunion 9 Jeudi 26 novembre 2020
SFEW Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la condition féminine

Travaux du Comité

Réunion 2 Jeudi 26 novembre 2020
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Conduite d'une élection fédérale pendant la pandémie de COVID-19

Réunion 13 Jeudi 26 novembre 2020
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédit 1 sous la rubrique Commission de l'immigration et du statut de refugié et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration

Rapport 1 présenté à la Chambre Jeudi 26 novembre 2020
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 : crédit 1b sous la rubrique Commission de l'immigration et du statut de réfugié et crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration

Rapport 2 présenté à la Chambre Jeudi 26 novembre 2020
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Travaux du Comité

Réunion 10 Mercredi 25 novembre 2020
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