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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Rapport 2 - Le point: le secteur des services

Rapport 2 présenté à la Chambre Mardi 17 juin 2008
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 4 - Projet de loi C-60, Loi modifiant la Loi sur la défense nationale (cour martiale) et une autre loi en conséquence

Rapport 4 présenté à la Chambre Mardi 17 juin 2008
FINA Comité permanent des finances

Rapport 9 - Projet de loi C-219, Loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu (déduction pour volontaires des services d'urgence)

Rapport 9 présenté à la Chambre Lundi 16 juin 2008
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 8 - Office de financement de l'assurance-emploi du Canada

Rapport 8 présenté à la Chambre Lundi 16 juin 2008
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 4 - L'amélioration des services de Passeport Canada en régions

Rapport 4 présenté à la Chambre Lundi 16 juin 2008
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 18 - Le chapitre 4, Le Programme canadien de stabilisation du revenu agricole - Agriculture et Agroalimentaire Canada du Rapport de mai 2007 du vérificateur général du Canada

Rapport 18 présenté à la Chambre Lundi 16 juin 2008
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 6 - Examen, prévu par la loi, du Plan décennal pour consolider les soins de santé

Rapport 6 présenté à la Chambre Vendredi 13 juin 2008
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 8 - Étude sur les prix élevés des intrants auxquels font face les producteurs agricoles canadiens

Rapport 8 présenté à la Chambre Jeudi 12 juin 2008
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 7 - La mention " Produit du Canada ": vérité et transparence

Rapport 7 présenté à la Chambre Jeudi 12 juin 2008
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 10 - Réglementation des consultants en immigration

Rapport 10 présenté à la Chambre Jeudi 12 juin 2008

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