Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Questions relatives au Code régissant les conflits d'intérêts des députés de la Chambre des communes

Réunion 56 Jeudi 7 juin 2007
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Examen du Règlement de la Chambre des communes

Réunion 56 Jeudi 7 juin 2007
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Projet de loi C-54, Loi modifiant la Loi électorale du Canada (responsabilité en matière de prêts)

Réunion 56 Jeudi 7 juin 2007
FINA Comité permanent des finances

Travaux du Comité

Réunion 90 Jeudi 7 juin 2007
FINA Comité permanent des finances

Séance d'information sur l'évitement fiscal et les paradis fiscaux

Réunion 90 Jeudi 7 juin 2007
FINA Comité permanent des finances

Projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu, notamment en ce qui concerne les entités de placement étrangères et les fiducies non-résidentes ainsi que l'expression bijuridique de certaines dispositions de cette loi, et des lois connexes

Réunion 90 Jeudi 7 juin 2007
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Séance d'information sur la liste de personnes interdites de vol

Réunion 49 Jeudi 7 juin 2007
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Examen du programme de protection des témoins

Réunion 49 Jeudi 7 juin 2007
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Enquête approfondie du rôle d'un diffuseur public au XXIe siècle

Réunion 69 Jeudi 7 juin 2007
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Enquête approfondie du rôle d'un diffuseur public au XXIe siècle

Réunion 69 Jeudi 7 juin 2007
Haut de la page