Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :

Comité	Rapport	Évènement	Date
CHPC	Rapport 2 - Projet de loi C-288, Loi concernant le drapeau national du Canada Détails de l'étude	Rapport 2 présenté à la Chambre	Lundi 6 février 2012
PACP	Rapport 2 - Le chapitre 4, Les programmes pour les Premières nations dans les réserves, du Rapport Le Point de 2011 de la vérificatrice générale du Canada Détails de l'étude	Rapport 2 présenté à la Chambre	Lundi 6 février 2012
HESA	Rapport 3 - Projet de loi C-314, Loi concernant la sensibilisation au dépistage chez les femmes ayant un tissu mammaire dense Détails de l'étude	Rapport 3 présenté à la Chambre	Mercredi 1 février 2012
PROC	Rapport 13 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents Détails de l'étude	Rapport 13 présenté à la Chambre	Mardi 31 janvier 2012
PROC	Rapport 13 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents Détails de l'étude	Rapport 13 adopté par la Chambre	Mardi 31 janvier 2012
FINA	Rapport 5 - Maintenir le cap sur l'emploi et la croissance au Canada Détails de l'étude	Rapport 5 présenté à la Chambre	Mercredi 14 décembre 2011
ACVA	Rapport 2 - Célébrations commémoratives du 21e siècle Détails de l'étude	Rapport 2 présenté à la Chambre	Lundi 12 décembre 2011
FEWO	Rapport 1 - Mettre fin à la violence contre les filles et les femmes autochtones - Un nouveau départ grâce à l'autonomisation Détails de l'étude	Rapport 1 présenté à la Chambre	Lundi 12 décembre 2011
PROC	Rapport 12 - Affaires émanant des députés Détails de l'étude	Rapport 12 présenté à la Chambre	Lundi 12 décembre 2011
PROC	Rapport 12 - Affaires émanant des députés Détails de l'étude	Rapport 12 adopté par la Chambre	Lundi 12 décembre 2011

Haut de la page