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Tous les travaux des comités

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 4 - Changements au Règlement

Rapport 4 adopté par la Chambre Mardi 3 décembre 2013
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b, 5b, 10b, 50b, 65b et 70b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN

Rapport 1 présenté à la Chambre Lundi 2 décembre 2013
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b, 5b et 7b sous la rubrique CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION

Rapport 1 présenté à la Chambre Lundi 2 décembre 2013
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b, 5b, 10b et 20b sous la rubrique ENVIRONNEMENT

Rapport 1 présenté à la Chambre Lundi 2 décembre 2013
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 1 - Le Concept stratégique de l'OTAN et le rôle du Canada dans la coopération internationale en matière de défense

Rapport 1 présenté à la Chambre Lundi 2 décembre 2013
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 2 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b, 5b, 20b et 25b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE

Rapport 2 présenté à la Chambre Lundi 2 décembre 2013
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 3 - Examen du Bureau de régie interne - BRI

Rapport 3 présenté à la Chambre Lundi 2 décembre 2013
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Rapport 2 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b, 5b, 10b, 30b et 35b sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN

Rapport 2 présenté à la Chambre Vendredi 29 novembre 2013
FINA Comité permanent des finances

Rapport 1 - Projet de loi C-4, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 mars 2013 et mettant en oeuvre d'autres mesures

Rapport 1 présenté à la Chambre Jeudi 28 novembre 2013
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Rapport 4 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b, 5b, 15b, 20b et 25b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES

Rapport 4 présenté à la Chambre Jeudi 28 novembre 2013

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