Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :

Comité	Rapport	Évènement	Date
PACC	Rapport 23 - Chapitre 7 (Défense nationale - La gérance environnementale des sites d'entraînement et d'essai militaires) du rapport de la vérificatrice générale du Canada d'avril 2003 Détails de l'étude	Rapport 23 présenté à la Chambre	Mercredi 22 octobre 2003
OGGO	Rapport 8 - Budget supplémentaire (A) 2003-2004 : Crédit 110a sous la rubrique Patrimoine; Crédit 1a sous la rubrique Gouverneur général; Crédits 1a, 5a, 10a et 35 sous la rubrique Conseil privé; Crédits 1a, 15a et 20a sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux; Crédits 1a, 10a et 15a sous la rubrique Conseil du Trésor. Détails de l'étude	Rapport 8 présenté à la Chambre	Mardi 21 octobre 2003
AANR	Rapport 7 - Budget supplémentaire (A) 2003-2004 : crédits 1a, 5a, 15a, L20a, 30a et 40a sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN; Crédits 1a, 10a, 15a et 20a sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES. Détails de l'étude	Rapport 7 présenté à la Chambre	Lundi 20 octobre 2003
AGRI	Rapport 2 - Budget supplémentaire (A) 2003-2004 : crédits 1a, 5a, 10a, 30a et 40a sous la rubrique Agriculture et Agroalimentaire Détails de l'étude	Rapport 2 présenté à la Chambre	Vendredi 10 octobre 2003
NDVA	Rapport 5 - Projet de loi C-50, Loi modifiant la législation relative aux avantages pour les anciens combattants et les enfants des anciens combattants décédés Détails de l'étude	Rapport 5 présenté à la Chambre	Vendredi 10 octobre 2003
NDVA	Rapport 6 - Projet de loi C-50, Loi modifiant la législation relative aux avantages pour les anciens combattants et les enfants des anciens combattants décédés Détails de l'étude	Rapport 6 présenté à la Chambre	Vendredi 10 octobre 2003
NDVA	Rapport 4 - Projet de loi C-37, Loi modifiant la Loi sur la pension de retraite des Forces canadiennes et d'autres lois en conséquence Détails de l'étude	Rapport 4 présenté à la Chambre	Jeudi 9 octobre 2003
HAFF	Rapport 46 - Projet de loi C-49, Loi sur la date de prise d'effet du décret de représentation électorale de 2003 Détails de l'étude	Rapport 46 présenté à la Chambre	Mercredi 8 octobre 2003
CIMM	Rapport 6 - Une Carte nationale d'identité au Canada? Détails de l'étude	Rapport 6 présenté à la Chambre	Mardi 7 octobre 2003
FINA	Rapport 6 - Projet de loi C-48, Loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu (ressources naturelles) Détails de l'étude	Rapport 6 présenté à la Chambre	Vendredi 3 octobre 2003

Haut de la page

Tous les travaux des comités

Préciser votre recherche

Par date, législature et session

Par comité

Par étude et activité

Par évènement