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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
REGS Comité mixte permanent d'examen de la réglementation

Rapport 1 - Examen des textes réglementaires

Rapport 1 adopté par la Chambre Lundi 18 novembre 2013
BILI Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement

Rapport 1 - Mandat et Quorum du Comité

Rapport 1 présenté à la Chambre Vendredi 8 novembre 2013
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 1 - La reconnaissance des réfugiés juifs du Moyen-Orient et de l'Afrique du Nord

Rapport 1 présenté à la Chambre Vendredi 8 novembre 2013
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 2 - Affaires émanant des députés

Rapport 2 présenté à la Chambre Vendredi 25 octobre 2013
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 2 - Affaires émanant des députés

Rapport 2 adopté par la Chambre Vendredi 25 octobre 2013
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 1 - Sélection des membres des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 1 présenté à la Chambre Mardi 22 octobre 2013
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 1 - Sélection des membres des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 1 adopté par la Chambre Mardi 22 octobre 2013

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