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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Fluctuations des prix de l'essence

Réunion 3 Mercredi 22 juin 2011
HESA Comité permanent de la santé

Examen du projet de règlement sur le tabac

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 22 juin 2011
HESA Comité permanent de la santé

Examen du projet de règlement sur le tabac

Rapport 1 adopté par la Chambre Mercredi 22 juin 2011
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Projet de loi C-2, Loi modifiant le Code criminel (mégaprocès)

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 22 juin 2011
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Travaux du Comité

Début de l'activité Mercredi 22 juin 2011
SJUS Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Travaux du Comité

Début de l'activité Mercredi 22 juin 2011
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Élection du président

Réunion 1 Mardi 21 juin 2011
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Réunion 1 Mardi 21 juin 2011
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Élection du président

Réunion 1 Mardi 21 juin 2011
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Élection du président

Réunion 1 Mardi 21 juin 2011
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