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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CIIT Comité permanent du commerce international

Multiculturalisme et commerce international

Réunion 86 Mercredi 1 novembre 2017
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Produits de la chaîne d’approvisionnement secondaire dans le secteur forestier canadien

Réunion 72 Mercredi 1 novembre 2017
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Formes de racisme et de discrimination religieuse systémiques

Réunion 82 Mercredi 1 novembre 2017
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Projet de loi C-58, Loi modifiant la Loi sur l'accès à l'information, la Loi sur la protection des renseignements personnels et d'autres lois en conséquence

Réunion 75 Mercredi 1 novembre 2017
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Travaux du Comité

Réunion 67 Mercredi 1 novembre 2017
NDDN Comité permanent de la défense nationale

La participation du Canada à l’OTAN

Réunion 67 Mercredi 1 novembre 2017
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Travaux du Comité

Réunion 74 Mercredi 1 novembre 2017
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Affaires émanant des députés

Rapport 43 présenté à la Chambre Mercredi 1 novembre 2017
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Affaires émanant des députés

Rapport 43 adopté par la Chambre Mercredi 1 novembre 2017
SFAA Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 17 Mercredi 1 novembre 2017
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