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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
LIAI Comité de liaison

Rapport 2 - Dépenses et activités des comités - du 1er avril 2021 au 31 décembre 2021

Rapport 2 présenté à la Chambre Jeudi 31 mars 2022
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Rapport 1 - Budget principal des dépenses 2022-2023 : crédits 1, 5, 10 et L15 sous la rubrique Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones et crédit 1 sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique

Rapport 1 présenté à la Chambre Mardi 29 mars 2022
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Rapport 3 - Acquisition de Neo Lithium : processus d'examen relatif à la sécurité nationale du Canada

Rapport 3 présenté à la Chambre Mardi 29 mars 2022
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2021-2022 : crédit 1c sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1c et 10c sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédits 1c et 5c sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédits 1c et 10c sous la rubrique Ministère de la Santé

Rapport 1 présenté à la Chambre Lundi 28 mars 2022
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 2 - Budget principal des dépenses 2022-2023 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédit 1 sous la rubrique Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, crédits 1 et 5 sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de la Santé

Rapport 2 présenté à la Chambre Lundi 28 mars 2022
DEDC Comité mixte spécial sur la déclaration de situation de crise

Rapport 1 - Examen de l’exercice des attributions découlant d’une déclaration de situation de crise en vigueur du lundi 14 février 2022 au mercredi 23 février 2022

Rapport 1 présenté à la Chambre Mardi 22 mars 2022
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 3 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2021-2022 : crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire

Rapport 3 présenté à la Chambre Lundi 21 mars 2022
FINA Comité permanent des finances

Rapport 3 - La voie à suivre

Rapport 3 présenté à la Chambre Lundi 21 mars 2022
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2021-2022 : crédits 1c et 10c sous la rubrique ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédits 1c, 15c et 30c sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, et crédits 1c et 5c sous la rubrique Services partagés Canada

Rapport 1 présenté à la Chambre Lundi 21 mars 2022
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 5 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 5 présenté à la Chambre Lundi 21 mars 2022

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