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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
LIAI Comité de liaison

Travaux du Comité

Réunion 1 Jeudi 11 mai 2006
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Projet de loi C-3, Loi concernant les ponts et tunnels internationaux et modifiant une loi en conséquence

Réunion 3 Jeudi 11 mai 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

Réunion 6 Jeudi 11 mai 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Budget principal des dépenses 2006-2007 : crédit 5 (Chambre des communes) sous la rubrique PARLEMENT

Réunion 6 Jeudi 11 mai 2006
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Séance d'information sur le ministère des Ressources naturelles

Réunion 2 Jeudi 11 mai 2006
PACP Comité permanent des comptes publics

Travaux du Comité

Réunion 2 Jeudi 11 mai 2006
PACP Comité permanent des comptes publics

Budget principal des dépenses 2006-2007 : crédit numéro 20 sous la rubrique Finances

Réunion 2 Jeudi 11 mai 2006
HESA Comité permanent de la santé

Projet de loi C-5, Loi concernant l'Agence de la santé publique du Canada et modifiant certaines lois

Réunion 3 Jeudi 11 mai 2006
HESA Comité permanent de la santé

Implants mammaires remplis de gel de silicone

Réunion 3 Jeudi 11 mai 2006
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Travaux du Comité

Réunion 2 Jeudi 11 mai 2006
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