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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
NDVA Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Travaux du Comité

Réunion 2 Mardi 24 février 2004
SFIN Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des finances

Travaux du Comité

Réunion 1 Mardi 24 février 2004
SJUS Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la justice, des droits de la personne, de la sécurité publique et de la protection civile

Travaux du Comité

Réunion 1 Mardi 24 février 2004
SPAC Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des comptes publics

Travaux du Comité

Réunion 3 Mardi 24 février 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Projet de loi C-3, Loi modifiant la Loi électorale du Canada et la Loi de l'impôt sur le revenu

Réunion 5 Mardi 24 février 2004
HEAL Comité permanent de la santé

Travaux du Comité

Réunion 2 Mardi 24 février 2004
INST Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Projet de loi C-9, Loi modifiant la Loi sur les brevets et la Loi sur les aliments et drogues

Réunion 2 Mardi 24 février 2004
INST Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Travaux du Comité

Réunion 2 Mardi 24 février 2004
PACC Comité permanent des comptes publics

Le chapitre 3, Programme de commandites, le chapitre 4, Activités de publicité et le chapitre 5, Gestion de la recherche sur l'opinion publique du Rapport de novembre 2003 de la vérificatrice générale du Canada

Réunion 5 Mardi 24 février 2004
PACC Comité permanent des comptes publics

Travaux du Comité

Réunion 5 Mardi 24 février 2004
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