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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SBLI Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison

Soumissions budgétaires

Réunion 17 Jeudi 6 avril 2017
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Séance d'information sur la situation des droits de la personne au Venezuela

Réunion 54 Jeudi 6 avril 2017
NDDN Comité permanent de la défense nationale

La contribution du Canada aux efforts internationaux de maintien de la paix

Début de l'étude Jeudi 6 avril 2017
NDDN Comité permanent de la défense nationale

La participation du Canada à l’OTAN

Début de l'étude Jeudi 6 avril 2017
LANG Comité permanent des langues officielles

Travaux du Comité

Réunion 55 Jeudi 6 avril 2017
LANG Comité permanent des langues officielles

Enjeux relatifs au dénombrement des ayants droit en vertu de l’article 23 de la Charte canadienne des droits et libertés

Réunion 55 Jeudi 6 avril 2017
LANG Comité permanent des langues officielles

Mise en œuvre intégrale de la Loi sur les langues officielles dans le système de justice canadien

Réunion 55 Jeudi 6 avril 2017
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Projet de loi C-243, Loi visant l’élaboration d’une stratégie relative au programme national d’aide à la maternité et modifiant la Loi sur l’assurance-emploi (prestations de maternité)

Réunion 52 Jeudi 6 avril 2017
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Sécurité aérienne

Réunion 53 Jeudi 6 avril 2017
HESA Comité permanent de la santé

Travaux du Comité

Réunion 49 Jeudi 6 avril 2017
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