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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Formes de racisme et de discrimination religieuse systémiques

Début de l'étude Mardi 4 avril 2017
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 54 Mardi 4 avril 2017
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Yézidis, chrétiens et autres minorités religieuses et ethniques en Syrie et en Irak

Réunion 54 Mardi 4 avril 2017
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Projet de loi C-247, Loi modifiant le Code criminel (détecteur passif)

Rapport 8 adopté par la Chambre Mardi 4 avril 2017
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Initiatives visant à favoriser une Chambre des communes propice à la vie de famille

Rapport 11 adopté par la Chambre Mardi 4 avril 2017
SFEW Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la condition féminine

Travaux du Comité

Réunion 9 Mardi 4 avril 2017
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Travaux du Comité

Réunion 81 Mardi 4 avril 2017
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Examen de la Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d’actes répréhensibles

Réunion 81 Mardi 4 avril 2017
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Projet de loi C-337, Loi modifiant la Loi sur les juges et le Code criminel (agression sexuelle)

Réunion 54 Mardi 4 avril 2017
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Travaux du Comité

Réunion 54 Mardi 4 avril 2017
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