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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 43 - Rapports des commissions de délimitation des circonscriptions électorales - Québec

Rapport 43 présenté à la Chambre Lundi 15 septembre 2003
HEAL Comité permanent de la santé

Rapport 5 - LA SANTÉ DENTAIRE DES PREMIÈRES NATIONS ET DES INUITS

Rapport 5 présenté à la Chambre Lundi 15 septembre 2003
HERI Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 3 - Projet de loi C-36, Loi constituant Bibliothèque et Archives du Canada, modifiant la Loi sur le droit d'auteur et modifiant certaines lois en conséquence

Rapport 3 présenté à la Chambre Lundi 15 septembre 2003
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 5 - Questions relatives au bureau du Commissaire à la protection de la vie privée

Rapport 5 présenté à la Chambre Lundi 15 septembre 2003
FINA Comité permanent des finances

Rapport 5 - Projet de loi C-212, Loi concernant les frais d'utilisation

Rapport 5 présenté à la Chambre Vendredi 13 juin 2003
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 40 - Code de déontologie

Rapport 40 présenté à la Chambre Vendredi 13 juin 2003
HEAL Comité permanent de la santé

Rapport 4 - INSULINES ANIMALES : DISPONIBILITÉ POUR LES DIABÉTIQUES

Rapport 4 présenté à la Chambre Vendredi 13 juin 2003
LANG Comité permanent des langues officielles

Rapport 8 - La production audiovisuelle francophone en milieu minoritaire

Rapport 8 présenté à la Chambre Vendredi 13 juin 2003
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 4 - Quatrième Rapport

Rapport 4 présenté à la Chambre Vendredi 13 juin 2003
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Rapport 8 - LE VIH-SIDA ET LA CATASTROPHE HUMANITAIRE EN AFRIQUE SUBSAHARIENNE

Rapport 8 présenté à la Chambre Jeudi 12 juin 2003

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