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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Travaux du Comité

Réunion 34 Mardi 6 décembre 2016
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Travaux du Comité

Réunion 38 Mardi 6 décembre 2016
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Différentes mesures de la Loi sur le transport ferroviaire équitable pour les producteurs de grain

Réunion 38 Mardi 6 décembre 2016
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

La réglementation des véhicules aériens sans pilote (UAV)

Réunion 38 Mardi 6 décembre 2016
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Travaux du Comité

Réunion 38 Mardi 6 décembre 2016
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-17 : crédit 1b sous Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1b et 10b sous la rubrique ministère des Ressources naturelles et crédit 1b sous l'office national de l'énergie

Réunion 38 Mardi 6 décembre 2016
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Réunion 36 Mardi 6 décembre 2016
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Les animaux génétiquement modifiés destinés à la consommation humaine

Réunion 36 Mardi 6 décembre 2016
FINA Comité permanent des finances

Travaux du Comité

Réunion 64 Lundi 5 décembre 2016
FINA Comité permanent des finances

Objet du projet de loi S-4, Loi mettant en oeuvre une convention et un arrangement en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion fiscale en matière d’impôts sur le revenu et modifiant une loi relative à un accord semblable

Réunion 64 Lundi 5 décembre 2016
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