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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017 : crédit 1b sous la rubrique Bureau de la coordonnatrice de la situation de la femme

Rapport 5 présenté à la Chambre Mardi 29 novembre 2016
FINA Comité permanent des finances

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Agence du revenu du Canada, crédit 1b sous la rubrique Centre d’analyse des opérations et déclarations financières du Canada et crédits 1b et 7b, sous la rubrique Ministère des Finances

Rapport 9 présenté à la Chambre Mardi 29 novembre 2016
FINA Comité permanent des finances

Projet de loi C-29, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 22 mars 2016 et mettant en oeuvre d'autres mesures

Rapport 8 présenté à la Chambre Mardi 29 novembre 2016
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Projet de loi C-242, Loi modifiant le Code criminel (recours à la torture)

Rapport 5 adopté par la Chambre Mardi 29 novembre 2016
LANG Comité permanent des langues officielles

Séance d'information sur la reddition de compte en matière de langues officielles

Réunion 37 Mardi 29 novembre 2016
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

L’avenir des industries pétrolière et gazière, minière et nucléaire au Canada : Innovation, solutions durables et débouchés économiques

Réunion 36 Mardi 29 novembre 2016
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

La réglementation des véhicules aériens sans pilote (UAV)

Réunion 36 Mardi 29 novembre 2016
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Réunion 34 Mardi 29 novembre 2016
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Les animaux génétiquement modifiés destinés à la consommation humaine

Réunion 34 Mardi 29 novembre 2016
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire

Réunion 34 Mardi 29 novembre 2016
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