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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 5 - Séance d'information de la vente proposée de RADARSAT-2

Rapport 5 présenté à la Chambre Vendredi 18 avril 2008
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 9 - Budgets de genre

Rapport 9 présenté à la Chambre Vendredi 18 avril 2008
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Rapport 2 - motion sur le satellite RADARSAT-2

Rapport 2 présenté à la Chambre Vendredi 18 avril 2008
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 4 - Séance d'information sur la nouvelle réglementation régissant les donneurs d'organes

Rapport 4 présenté à la Chambre Jeudi 17 avril 2008
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 5 - Le rapport du Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire exigeant du ministre des Transports un examen des taux de fret pour le grain et leur impact sur les céréaliculteurs

Rapport 5 présenté à la Chambre Mercredi 16 avril 2008
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 8 - Budgets de genre

Rapport 8 présenté à la Chambre Mercredi 16 avril 2008
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 3 - Difficultés inhérentes aux usages, à la procédure et aux règles de la Chambre

Rapport 3 présenté à la Chambre Lundi 14 avril 2008
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 7 - Budgets de genre

Rapport 7 présenté à la Chambre Vendredi 11 avril 2008
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 3 - Projet de loi S-215, Loi visant à protéger les phares patrimoniaux

Rapport 3 présenté à la Chambre Vendredi 11 avril 2008
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 4 - Accord de libre-échange entre le Canada et les États de l'Association européenne de libre-échange (Islande, Liechtenstein, Norvège et Suisse)

Rapport 4 présenté à la Chambre Jeudi 10 avril 2008

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