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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 2 - L’immigration au temps de la COVID-19 : enjeux et défis

Réponse du gouvernement au Rapport 2 Lundi 6 juin 2022
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

Rapport 1 - Réussites, défis et opportunités pour la science au Canada

Rapport 1 présenté à la Chambre Lundi 6 juin 2022
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 1 - Possibilités de croissance : Renforcer la capacité de transformation alimentaire au Canada pour assurer la sécurité alimentaire et les exportations

Réponse du gouvernement au Rapport 1 Jeudi 2 juin 2022
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 3 - Projet de loi S-206, Loi modifiant le Code criminel (divulgation de renseignements par des jurés)

Rapport 3 présenté à la Chambre Jeudi 2 juin 2022
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 4 - Soutien à l'adhésion de la Finlande et de la Suède à l'OTAN

Rapport 4 adopté par la Chambre Jeudi 2 juin 2022
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Rapport 5 - La sécurité ferroviaire et les impacts des opérations des chemins de fers sur les communautés environnantes dans lesquelles ils opèrent

Rapport 5 présenté à la Chambre Jeudi 2 juin 2022
FINA Comité permanent des finances

Rapport 4 - Projet de loi C-19, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 7 avril 2022 et mettant en œuvre d'autres mesures

Rapport 4 présenté à la Chambre Mercredi 1 juin 2022
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 9 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 9 présenté à la Chambre Mercredi 1 juin 2022
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 9 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 9 adopté par la Chambre Mercredi 1 juin 2022
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 4 - Budget principal des dépenses 2022-2023 : crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne des grains, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne du lait et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire

Rapport 4 présenté à la Chambre Mardi 31 mai 2022

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