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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SMEM Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Détermination des affaires non votables conformément à l'article 91.1(1) du Règlement

Réunion 3 Mardi 18 octobre 2016
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Situation des droits de la personne au Burundi

Réunion 25 Mardi 18 octobre 2016
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Postes Canada

Réunion 44 Mardi 18 octobre 2016
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Projet de loi C-247, Loi modifiant le Code criminel (détecteur passif)

Réunion 28 Mardi 18 octobre 2016
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Travaux du Comité

Réunion 30 Mardi 18 octobre 2016
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Les femmes et filles canadiennes dans le sport

Réunion 30 Mardi 18 octobre 2016
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport du directeur général des élections intitulé « Un régime électoral pour le 21e siècle : Recommandations du directeur général des élections du Canada à la suite de la 42e élection générale »

Réunion 33 Mardi 18 octobre 2016
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Séance d'information sur le Service de protection parlementaire

Réunion 33 Mardi 18 octobre 2016
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Travaux du Comité

Réunion 28 Mardi 18 octobre 2016
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Le Canada et la défense de l’Amérique du Nord

Réunion 21 Mardi 18 octobre 2016
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