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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SJUS Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Travaux du Comité

Réunion 4 Mardi 20 septembre 2016
CIIT Comité permanent du commerce international

Travaux du Comité

Réunion 30 Mardi 20 septembre 2016
CIIT Comité permanent du commerce international

Programme d’exonération des droits de l’Agence des services frontaliers du Canada, de même que d’autres enjeux tels que le lait diafiltré et la volaille de réforme

Réunion 30 Mardi 20 septembre 2016
SFAA Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 7 Mardi 20 septembre 2016
LANG Comité permanent des langues officielles

Travaux du Comité

Réunion 21 Mardi 20 septembre 2016
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Travaux du Comité

Réunion 20 Mardi 20 septembre 2016
HESA Comité permanent de la santé

Travaux du Comité

Réunion 18 Mardi 20 septembre 2016
HESA Comité permanent de la santé

Projet de loi C-224, Loi modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (aide lors de surdose)

Réunion 18 Mardi 20 septembre 2016
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Réunion 18 Mardi 20 septembre 2016
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Élection des vice-présidents

Réunion 21 Mardi 20 septembre 2016
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