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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 7 - Projet de loi C-300, Loi concernant l’établissement d’un cadre fédéral de prévention du suicide

Rapport 7 présenté à la Chambre Lundi 26 mars 2012
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 6 - Projet de loi C-310, Loi modifiant le Code criminel (traite des personnes)

Rapport 6 présenté à la Chambre Lundi 26 mars 2012
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 3 - Efficacité du Bureau des petites et moyennes entreprises et du programme canadien pour la commercialisation des innovations

Réponse du gouvernement au Rapport 3 Lundi 26 mars 2012
FINA Comité permanent des finances

Rapport 7 - Projet de loi S-5, Loi modifiant la législation régissant les institutions financières et comportant des mesures connexes et corrélatives

Rapport 7 présenté à la Chambre Vendredi 16 mars 2012
CC11 Comité législatif chargé du projet de loi C-11

Rapport 1 - Projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur le droit d'auteur

Rapport 1 présenté à la Chambre Jeudi 15 mars 2012
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 2 - Budget principal des dépenses 2012-2013 : crédits 30 et 35 sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES

Rapport 2 présenté à la Chambre Jeudi 15 mars 2012
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 2 - Budget principal des dépenses 2012-2013 : crédit 20 sous la rubrique AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET COMMERCE INTERNATIONAL

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 14 mars 2012
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 2 - Budget principal des dépenses 2012-2013 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique ENVIRONNEMENT

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 14 mars 2012
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 6 - Budget principal des dépenses 2012-2013 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 40, 45, 50, 55 et 60 sous la rubrique SANTÉ

Rapport 6 présenté à la Chambre Mercredi 14 mars 2012
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 2 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2011-2012 : crédits 1c et 10c sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 14 mars 2012

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