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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

L’avenir des industries pétrolière et gazière, minière et nucléaire au Canada : Innovation, solutions durables et débouchés économiques

Réunion 9 Lundi 2 mai 2016
LANG Comité permanent des langues officielles

Travaux du Comité

Réunion 11 Lundi 2 mai 2016
LANG Comité permanent des langues officielles

Travaux du Comité

Réunion 11 Lundi 2 mai 2016
LANG Comité permanent des langues officielles

Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédit 1 sous la rubrique Commissariat aux langues officielles

Réunion 11 Lundi 2 mai 2016
LANG Comité permanent des langues officielles

Examen de l’état des langues officielles en milieu minoritaire à travers le Canada

Réunion 11 Lundi 2 mai 2016
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Travaux du Comité

Réunion 10 Lundi 2 mai 2016
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Projet de loi C-10, Loi modifiant la Loi sur la participation publique au capital d'Air Canada et comportant d'autres mesures

Réunion 10 Lundi 2 mai 2016
HESA Comité permanent de la santé

Travaux du Comité

Réunion 9 Lundi 2 mai 2016
HESA Comité permanent de la santé

Élaboration d’un programme national d’assurance-médicaments

Réunion 9 Lundi 2 mai 2016
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Travaux du Comité

Réunion 8 Lundi 2 mai 2016
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