Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 4 - Examen de certaines questions relatives à la frontière Canado-Américaine

Rapport 4 présenté à la Chambre Mercredi 17 juin 2009
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 4 - Projet de loi C-32, Loi modifiant la Loi sur le tabac

Rapport 4 présenté à la Chambre Mercredi 17 juin 2009
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 2 - Services de santé offerts au personnel des Forces canadiennes, en particulier dans le cas des troubles de stress post-traumatique

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 17 juin 2009
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 7 - À la recherche d'un équilibre : Aider les PME à accéder aux contrats d'approvisionnement du fédéral

Rapport 7 présenté à la Chambre Mercredi 17 juin 2009
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 6 - Budget supplémentaire des dépenses (A) 2009-2010 : crédits 1a, 20a et 40a sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédits 1a, 5a, et 6a sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX

Rapport 6 présenté à la Chambre Mercredi 17 juin 2009
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Rapport 4 - Examen de la contribution d'une approche intégrée des services énergétiques dans les collectivités canadiennes

Rapport 4 présenté à la Chambre Mercredi 17 juin 2009
BILI Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement

Rapport 3 - Directeur parlementaire du budget

Rapport 3 présenté à la Chambre Mardi 16 juin 2009
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 15 - Le chapitre 7, L'économie et l'efficience des services - Service correctionnel du Canada du Rapport de décembre 2008 de la vérificatrice générale du Canada

Rapport 15 présenté à la Chambre Mardi 16 juin 2009
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 16 - Budget principal des dépenses 2009-2010 : crédit 15 sous la rubrique FINANCES, et Partie III - Rapport sur les plans et priorités et Rapport ministériel sur le rendement du Bureau du vérificateur général du Canada

Rapport 16 présenté à la Chambre Mardi 16 juin 2009
REGS Comité mixte permanent d'examen de la réglementation

Rapport 3 - Étude des textes réglementaires

Rapport 3 présenté à la Chambre Lundi 15 juin 2009

Haut de la page