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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SCYR Sous-comité des enfants et jeunes à risque du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées

Étude sur les enfants autochtones 0 à 12 ans vivant en milieu urbain

Début de l'étude Mercredi 29 janvier 2003
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Programme de candidats

Début de l'étude Mardi 28 janvier 2003
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

L'Évaluation environnementale (Au-delà de C-9)

Début de l'étude Mardi 28 janvier 2003
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Étude sur la nouvelle gestion publique et les TIC (les technologies de l'information et des communications)

Début de l'étude Mardi 28 janvier 2003
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Projet de loi C-9, Loi modifiant la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale

Rapport 1 présenté à la Chambre Lundi 27 janvier 2003
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Carte d'identité nationale

Début de l'étude Lundi 27 janvier 2003
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Programmes d'établissement et d'intégration du Canada

Début de l'étude Lundi 27 janvier 2003
INST Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Restrictions à l'investissement étranger dans les entreprises de télécommunication

Début de l'étude Lundi 27 janvier 2003
PACC Comité permanent des comptes publics

Chapitre 7 Agence spaciale (déc. 2002)

Début de l'étude Lundi 27 janvier 2003
PACC Comité permanent des comptes publics

Motions- Val Meredith

Début de l'activité Lundi 27 janvier 2003
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