FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 36
Le jeudi 31 janvier 2002
Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 9 h 13, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Wayne Easter, président.
Membres du Comité présents: Sarkis Assadourian, Rodger Cuzner, Wayne Easter, Georges Farrah, Loyola Hearn, Dominic LeBlanc, James Lunney, Bill Matthews, Jean-Yves Roy.
Membre substitut présent: Gary Lunn for John Cummins
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: Alan Nixon, attaché de recherche.
Le Sous-comité examine des questions liées aux travaux du Comité.
Le président présente le Troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure :
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des pêches et océans a l'honneur de présenter son
TROISIÈME RAPPORT
Votre Sous-comité recommande que vous adoptiez le programme suivant :
Que le Comité entende des témoins du MPO et d’autres intervenants au sujet de la gestion de la pêche dans la rivière Fraser, le 5 février 2002;
Que le Comité entende des témoins du MPO, de Patrimoine canadien et d’autres intervenants au sujet de la question de la chaussée de Little Harbour, le 7 février 2002;
Que le Comité invite le ministre des Pêches et des Océans et le commissaire de la Garde côtière canadienne à comparaître le 19 février 2002;
Que le Comité entende des témoins du MPO et de la Fondation David Suzuki au sujet du pou du poisson et de ses conséquences pour les saumons du Pacifique, le 21 février 2002;
Que le Comité invite le ministre des Pêches et des Océans à comparaître au sujet du Budget principal des dépenses, le 28 février 2002;
Que le Comité se rende à Boston, Mass., dans le Canada atlantique et au Québec du 12 au 20 mars 2002 pour poursuivre l’étude des Services de communications et de trafic maritimes et pour entendre des témoins au sujet de l’aquaculture et des questions de pêche locales;
Que le Comité entreprenne l’examen d’un projet de rapport sur les Services de communications et de trafic maritimes le 9 et 11 avril 2002;
Que le Comité entreprenne l’examen d’un projet de rapport sur l’aquaculture le 23 et 25 avril, et le 21 et 23 mai 2002; et
Que le Comité se déplace en Ontario du 29 avril au 3 mai 2002 pour compléter son étude sur l’aquaculture et pour entendre des témoins au sujet des ports pour petits bateaux et des questions de pêche locales.
Gary Lunn propose que le rapport soit adopté.
Il s’élève un débat.
Sur motion de James Lunney, il est convenu, - Que le rapport soit modifié par suppression des mots « invite le ministre des Pêches et des Océans et le commissaire de la Garde côtière canadienne à comparaître le 19 février 2002 » et leur remplacement par « invite le ministre des Pêches et des Océans et le commissaire de la Garde côtière canadienne à comparaître le 26 ou le 28 février ».
Le rapport, ainsi modifié, est mis aux voix et adopté.
Sur motion de Bill Matthews, il est convenu, - Que le Budget pour le voyage à Boston, Mass., dans le Canada atlantique et au Québec, au montant de 143 814,80 $, soit approuvé.
Sur motion de James Lunney, il est convenu, - Que le Comité demande un ordre de renvoi de la Chambre des communes pour se rendre en mars 2002 à Boston, Mass., dans le Canada atlantique et au Québec, afin de poursuivre ses études sur l’aquaculture, sur les Services de communications et de trafic maritimes et sur les questions de pêche locales, et que le personnel nécessaire accompagne le Comité.
Sur motion de Jean-Yves Roy, il est convenu, - Que le président soit autorisé à terminer l’itinéraire de voyage du Comité à Boston, Mass., dans le Canada atlantique et au Québec.
À 9 h 44, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Andrew Bartholomew Chaplin