FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 46
Le mardi 9 avril 2002
Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 12, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Wayne Easter, président.
Membres du Comité présents : Sarkis Assadourian, Andy Burton, John Cummins, Rodger Cuzner, Wayne Easter, Georges Farrah, Loyola Hearn, Dominic LeBlanc, Jean-Yves Roy, Paul Steckle, Peter Stoffer.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Alan Nixon, attaché de recherche.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend l’examen de lettres sur les questions locales de la pêche.
Il est convenu, - Que le président envoie la lettre sur la pêche au saumon sockeye de la rivière Somass.
Il est convenu, - Que le président envoie la lettre sur les sites d’évacuation maritime de munitions telle qu’elle a été modifiée.
Il est convenu, - Que le président envoie la lettre sur l’appui aux écloseries telle qu’elle a été modifiée.
Il est convenu, - Que le président envoie la lettre sur les ports pour petits bateaux de Tors Cove et Burnt Cove.
Il est convenu, - Que le président envoie la lettre sur la politique de remplacement des bateaux.
Il est convenu, - Que le président envoie la lettre sur la politique d’émission de permis de catégorie « B » pour la pêche au homard.
Il est convenu, - Que le budget de déplacement de 120 544 $ pour le voyage du Comité sur la côte Ouest soit approuvé.
Il est convenu, - Que le Comité demande un ordre de renvoi à la Chambre des communes pour se rendre en C.-B., du 20 au 26 avril 2002, afin de poursuivre son étude de l'aquaculture et autres questions de la pêche, que ledit comité soit composé de deux membres de l'Alliance, 1 membre du Bloc québécois, 1 membre du NPD, 1 membre de la Coalition PC/RD et 5 membres du Parti libéral, et que le personnel nécessaire accompagne le Comité.
À 10 h 27, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Andrew Bartholomew Chaplin