AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 28

Le mardi 6 mai 2003

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à 11 h 10, dans la salle 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Paul Steckle, président.

Membres du Comité présents: David L. Anderson, Claude Duplain, John Maloney, Louis Plamondon, Bob Speller, Paul Steckle et Rose-Marie Ur.

Membre substitut présent: Rick Casson pour Howard Hilstrom.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: Jean-Denis Fréchette, analyste.

Témoins: Du ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire: Mark Corey, sous-ministre adjoint, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés; Steve Verheul, négociateur principal en agriculture, Direction des politiques de commerce international. Du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international: David Chatterson, directeur, Direction de la politique commerciale multilatérale.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend l’étude sur les négociations en cours de l'Organisation mondiale du commerce sur l'agriculture.

Mark Corey, David Chatters et Steve Verheul font des déclarations et répondent aux questions.

À 11 h 45, la séance est suspendue.

À 12 h 15, la séance reprend.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité reprend l’étude sur les négociations en cours de l’Organisation mondiale du commerce sur l’agriculture.

À 13 h 05, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Bibiane Ouellette