FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 7
Le jeudi 5 décembre 2002
Le Comité
permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h
00, dans la salle 705 de l'édifice de la Promenade, sous la présidence de Tom
Wappel, président.
Membres du Comité
présents: Andy
Burton, John Cummins, Rodger Cuzner, Georges Farrah, Dominic LeBlanc, Bill
Matthews, Jean-Yves Roy, Peter Stoffer, Tom Wappel.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Alan Nixon et François Côté, attachés de recherche.
Conformément à l'article 108(2)
du Règlement, le Comité entreprend une étude de la pêche de la morue de
l'Atlantique (voir le procès-verbal du mardi 3 décembre 2002, séance no
6).
Le Comité a discuté de
questions touchant la pêche de la morue de l’Atlantique.
À 12 h 17, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Jeremy LeBlanc