RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 30

Le lundi 29 janvier 2007

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 15 h 35, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Lee Richardson, président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, Catherine Bell, Claude DeBellefeuille, Richard Harris, Christian Ouellet, Lee Richardson, Lloyd St. Amand, Alan Tonks et Bradley R. Trost.

Membres substituts présents : Jacques Gourde remplace l'hon. Christian Paradis, Nancy Karetak-Lindell remplace l'hon. Roy Cullen et l'hon. Geoff Regan remplace Todd Norman Russell.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste ; Fréderic Beauregard-Tellier, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 28 septembre 2006, le Comité reprend son étude sur les sables bitumineux.

Claude DeBellefeuille propose, — Que le Comité invite dans les plus brefs délais: le ministre des Ressources naturelles, le ministre de l’Industrie, le ministre de l’Environnement, l’ancien ministre de l’Environnement, l’hon. Stéphane Dion, l’ancien ministre de l’Industrie, l’hon. David Emerson, l’ancien ministre des Ressources naturelles, l’hon. John McCallum et les représentants du ministère des Ressources naturelles du Canada présents lors de la rencontre à Houston, afin qu’ils décrivent les circonstances qui ont mené à l’élaboration du rapport du Oil Sands Experts Group produit après la rencontre à laquelle assistaient des représentants de l’industrie pétrolière, du ministère des Ressources naturelles du Canada, du département de l’Énergie américain, du département de l’Énergie de l’Alberta et des observateurs du secrétariat de l’Énergie du Mexique, les 24 et 25 janvier 2006, à Houston.

Il s'élève un débat.

Jacques Gourde propose que la motion soit modifiée par suppression des mots «le ministre de l'industrie, l'ancien ministre de l'Industrie, l'hon. David Emerson, et les représentants du minitère des Ressources naturelles du Canada».

Il s'élève un débat.

Après débat, l'amendement de Jacques Gourde est mis aux voix est adopté.

Alan Tonks propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction des mots «et les représentants du ministère de l'Énergie de l'Alberta».

Après débat, l'amendement de Alan Tonks est mis aux voix et adopté.

Après débat, la motion modifiée est mise aux voix et adoptée.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que le Comité invite dans les plus brefs délais: le ministre des Ressources naturelles, le ministre de l’Environnement, l’ancien ministre de l’Environnement, l’hon. Stéphane Dion, l’ancien ministre des Ressources naturelles, l’hon. John McCallum, et des représentants du ministère de l’Énergie de l’Alberta afin qu’ils décrivent les circonstances qui ont mené à l’élaboration du rapport du Oil Sands Experts Group produit après la rencontre à laquelle assistaient des représentants de l’industrie pétrolière, du ministère des Ressources naturelles du Canada, du département de l’Énergie américain, du département de l’Énergie de l’Alberta et des observateurs du secrétariat de l’Énergie du Mexique, les 24 et 25 janvier 2006, à Houston.

À 16 h 30, la séance est suspendue.

À 16 h 38, la séance reprend.

Le Comité se réunit à huis clos pour prendre en considération le rapport des sables bitumineux.

À 16 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Diane Deschamps

2007/02/01 9 h 46