CHPC Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Comité permanent du patrimoine canadien
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TÉMOIGNAGES
Le mercredi 29 mai 2013
[Enregistrement électronique]
[Traduction]
La séance est ouverte.
Bienvenue à cette réunion du Comité permanent du patrimoine canadien. Nous allons procéder à huis clos pour examiner les travaux du comité.
[Conformément à une motion adoptée par le comité le 5 juin 2013, les délibérations suivantes sont désormais publiques.]
Le président: Nous avions commencé à étudier la liste de témoins. Quelques-uns ont déjà été approuvés.
Monsieur Calandra.
Comme nous venons d'adopter le projet de loi C-49, je me demandais si nous pouvions en discuter.
Croyez-le ou non, j'y arrivais. Comme le projet de loi C-49 vient d'être adopté, je propose que nous discutions de la façon dont le comité veut procéder.
Monsieur Calandra, avez-vous quelque chose à dire?
Oui. Je sais que mes collègues d'en face seront terriblement déçus, mais nous pourrions peut-être reporter une partie de notre étude sur l'histoire et nous occuper du projet de loi qui nous a été confié. Je ne sais pas ce que l'opposition a en tête exactement pour ce qui est de l'échéancier, mais lundi nous pourrions présenter une liste de témoins potentiels pour le projet de loi C-49.
Le ministre a indiqué qu'il serait disponible mercredi prochain, et il pourrait venir en compagnie de M. O'Neill, du Musée des civilisations. Ils auront deux heures à nous accorder. Si tout le monde est d'accord, nous pourrions tenir une autre séance lundi et passer à l'étude article par article le mercredi suivant.
Pour la semaine prochaine, M. Calandra propose de discuter de la liste des témoins lundi, et de faire témoigner le ministre pendant deux heures mercredi. Pour la semaine suivante, nous entendrons d'autres témoins le 10 juin, puis nous procéderons à l'étude article par article le 12 juin.
Des commentaires?
Madame Boutin-Sweet.
[Français]
Cela veut donc dire qu'il faudrait apporter notre liste de témoins à la rencontre de lundi. Nous n'avons pas besoin de la remettre avant cela. Ai-je bien compris?
[Traduction]
C'est bien cela.
Nous allons procéder de cette façon pour les quatre séances à venir.
Voulez-vous poursuivre la discussion sur les témoins?
Plaît-il au comité de procéder de cette façon?
Des voix: Oui.
Le président: D'accord. C'est ce que nous ferons.
(La motion est adoptée.)
Le président: Avez-vous des commentaires sur la liste de témoins pour notre étude?
Pardon, j'ai une question. Lundi, nous allons entendre les témoins pour le projet de loi C-49, n'est-ce pas?
Je vous prie de soumettre les noms des témoins que vous proposez lundi. Si vous le voulez, je vous invite à les transmettre à la greffière avant lundi. Nous allons discuter de la liste de témoins lundi. Mercredi, nous recevrons le ministre Moore et les représentants du Musée des civilisations. Ils seront avec nous pendant deux heures. Le lundi 10 juin, nous entendrons les témoins, et le mercredi 12 juin, nous allons faire l'étude article par article du projet de loi C-49.
Est-ce clair pour tout le monde?
Madame Boutin-Sweet.
[Français]
[Traduction]
C'est au comité de décider. Si nous voulons que la séance de mercredi avec le ministre soit télévisée, nous pouvons prendre les arrangements nécessaires, si c'est possible. Il faudrait tenir la réunion dans une autre salle.
Est-ce ce que vous proposez?
Mme Marjolaine Boutin-Sweet: Oui.
Le président: D'accord. Mme Boutin-Sweet aimerait que la séance de mercredi avec le ministre soit télévisée.
Des commentaires? Êtes-vous d'accord?
Des voix: Oui.
Le président: La greffière va tâcher de trouver une salle, peut-être dans l'édifice du Centre, si une salle est libre pour mercredi. Sinon, ce sera sur Wellington.
Pour notre étude sur l'histoire du Canada, vous avez deux listes devant vous. La première est celle des témoins approuvés à la dernière réunion du comité; l'autre est celle des témoins en attente d'une décision.
La greffière aimerait vous expliquer quelque chose concernant les deux listes.
Pour la liste des témoins en attente, vous remarquerez que j'ai laissé les ministres de l'Éducation. Il y a également d'anciens parlementaires. Je ne sais pas si vous voulez les rayer de la liste complètement ou si vous préférez y revenir plus tard.
C'est une liste de témoins en attente pour l'ensemble de l'étude, alors veuillez m'en informer si vous souhaitez les rayer de la liste. La décision revient au comité. Je vous prie de m'aviser si c'est ce que vous souhaitez, simplement pour éviter toute confusion. Certains m'ont déjà indiqué qu'ils avaient pris leur décision, mais pour moi, il n'était pas clair qu'il fallait les retirer de la liste complètement. Pour moi, les témoins n'étaient pas approuvés pour l'instant, mais il était possible qu'on y revienne plus tard. Je voulais seulement préciser ce point.
C'est ce que j'avais compris; nous nous réservions la possibilité de convoquer ces témoins, mais pour l'instant, nous n'inviterons pas les ministres de l'Éducation, ni les anciens parlementaires ou les parlementaires en fonction.
Mais la décision revient bien sûr au comité.
Une dernière chose: vous verrez que certains noms ont été rayés. Le bureau de M. Simms m'a demandé de retirer ces témoins aux fins des discussions en cours. C'est donc ce que j'ai fait, mais encore là, il sera toujours possible de les convoquer si c'est ce que vous souhaitez plus tard.
D'accord.
Pour ce qui est des témoins proposés, ceux en attente d'une décision, quelqu'un veut présenter une motion ou formuler des commentaires...?
Monsieur Calandra.
Puis-je proposer — on pourra en discuter — d'approuver le reste de la liste de témoins du Parti conservateur?
Le reste de la liste de témoins des conservateurs se trouve à la page 1. Elle se poursuit jusqu'au numéro 21, à la page 2. M. Calandra propose de convoquer ces témoins.
Plaît-il au comité d'inviter ces témoins?
[Français]
[Traduction]
M. Calandra proposait donc d'approuver le reste de la liste de témoins des conservateurs.
Des commentaires?
Plaît-il au comité de permettre à la greffière d'inviter ces témoins?
Des voix: Oui.
Le président: D'accord. Nous allons donc inviter le reste des témoins proposés par les conservateurs.
Quelqu'un d'autre veut proposer l'approbation d'autres témoins sur la liste en attente?
Monsieur Dubé.
En ce qui concerne les témoins que nous avons proposés et qui sont toujours en attente, nous pouvons retirer le numéro 114.
[Français]
Il s'agit de la Société des professeurs d'histoire du Québec.
[Traduction]
Je croyais que la question avait été réglée la dernière fois.
Pour le reste de la liste, je ne sais pas si les quelque nuits passées ont porté conseil, ou si l'opposition a changé d'idée, mais il semble y avoir de l'hésitation de l'autre côté.
Je propose qu'on approuve le reste des témoins, sauf le numéro 114.
[Français]
Il y a aussi le numéro 108. Personne en particulier n'a demandé à les recevoir, mais il s'agit de représentants de Pointe-à-Callière. Nous les avons déjà entendus et ils ont été de bons témoins.
[Traduction]
Mme Boutin-Sweet aimerait ajouter le numéro 108.
Occupons-nous d'abord de la proposition initiale de M. Dubé.
Des commentaires?
Plaît-il au comité d'inviter...?
Monsieur Calandra.
Je suis désolé. Je sais que nous n'en sommes pas au numéro 108, mais nous appuyons le 108 — pas 110, 111, 112 ni 113.
D'accord. M. Calandra dit qu'ils appuieraient...
Plaît-il au comité d'inviter le témoin numéro 108?
Des voix: Oui.
Le président: La greffière va convoquer le témoin 108.
M. Calandra a indiqué ne pas vouloir inviter les témoins 110, 111, 112 et 113.
Voulez-vous voter là-dessus...?
Monsieur le président, je ne vois pas d'inconvénient à laisser le numéro 113 en attente pour le moment. Nous pourrions peut-être y revenir un peu plus tard. Nous pouvons laisser ce témoin sur la liste en attente pour plus tard.
Mais pour ce qui est des témoins 110, 111 et 112, non, nous ne les appuyons pas.
Elle est aussi sur la liste en attente, car il s'agit d'une ex-parlementaire.
Mme Marjolaine Boutin-Sweet: Oui, d'accord.
Elle pourrait demeurer sur la liste en attente, madame Boutin-Sweet.
Je crois que nous n'avons pas de consensus pour les témoins 110, 111, 112 et 113 pour l'instant.
Monsieur Dubé.
Oui.
Quelques autres témoins sont proposés. Ce sont ceux proposés par le Parti libéral. De toute façon, il est toujours possible d'en rajouter. Je me doute que c'est ce qui va arriver.
Monsieur Calandra.
Peut-on dire, monsieur le président, que les trois partis ont proposé suffisamment de témoins jusqu'à maintenant pour qu'on puisse prévoir quelques réunions? À moins que les libéraux ne tiennent absolument à ajouter un témoin à la liste immédiatement, nous pourrions la garder telle quelle.
Il y a une personne que nous aimerions particulièrement entendre, c'est-à-dire M. John FitzGerald, qui peut nous parler de l'histoire de Terre-Neuve avant la Confédération. Nous pensons qu'il serait très important...
Il est très qualifié pour nous parler de l'histoire de Terre-Neuve avant la Confédération. C'est important.
M. Hsu propose d'ajouter John FitzGerald. Il s'agit du numéro 65.
Plaît-il au comité d'inviter John FitzGerald?
Des voix: Oui.
Le président: Il sera invité.
Comme M. Simms n'est pas ici pour donner son point de vue, souhaitez-vous ajouter quelque chose, monsieur Hsu?
Nous pouvons en ajouter un à la fois pendant un bon moment, mais si nous avons suffisamment de témoins pour commencer... Avons-nous assez de témoins pour tous les partis en ce moment?
En ce moment, nous avons 65 témoins potentiels approuvés, plus ceux qu'on vient d'ajouter. Tous les partis représentés ici ont des invités: le NPD, le Parti libéral et le Parti conservateur. Nous en avons assez pour commencer.
Madame Boutin-Sweet.
[Français]
Nous avons effectivement des archéologues, mais je ne crois pas que nous ayons beaucoup d'anthropologues.
Sur la liste des témoins, au numéro 67, on retrouve Hugh Brody, qui amène une perspective différente sur les Dénés et les Inuits. Il a fait des études dans le Nord, alors il pourrait être intéressant qu'il nous partage sa perspective sur le Nord.
D'ailleurs, il pourrait aussi être intéressant de recevoir Georges Sioui.
[Traduction]
Mme Boutin-Sweet propose d'inviter Hugh Brody, anthropologue, de la liste des libéraux. Il est au numéro 67.
Plaît-il au comité de... ?
Monsieur Boughen.
Monsieur le président, c'est un détail, mais Don Morgan, au numéro 30 et ministre de l'Enseignement supérieur, est membre du Parti de la Saskatchewan, pas du Parti libéral.
Il a été invité par les libéraux.
Mme Boutin-Sweet demande d'inviter les témoins 67 et 68. Des commentaires?
Plaît-il au comité d'inviter les témoins 67 et 68?
Des voix: Oui.
Le président: D'accord, et désolé de les identifier par des numéros, mais il y en a tellement. Nous allons donc inviter les témoins 67 et 68.
Monsieur Hsu.
Oh, 85. Et nous avons une bonne liste pour les trois partis. Nous pourrions commencer avec cela. À mesure que progressera l'étude, il se peut que certains témoins se désistent et que d'autres s'ajoutent. Je ne dis pas que nous allons vouloir inviter tous les témoins qui restent, mais commençons avec cela et nous verrons plus tard ce qui en est.
Tous les témoins qui figurent sur la liste en attente d'une décision vont y demeurer.
Y a-t-il des personnes en particulier que vous souhaitez ajouter?
Non, non. Nous voulons simplement savoir si le gouvernement, ou le NPD, veut retirer des personnes en particulier de la liste, pour que nous ne perdions pas de temps à penser à leur participation. Y a-t-il des témoins que vous voulez rejeter immédiatement?
De cette façon, nous saurons de quoi parler...
Je ne sais pas. Pourquoi ne pas attendre de voir comment se déroulera l'étude? Il se pourrait que certains...
Nous avons déjà mis les ministres de l'Éducation en attente. Nous avons aussi mis en attente les anciens parlementaires. Je pense que Jack Granatstein figure déjà sur notre liste.
Si vous voulez les passer en revue un à un, je vais demander qu'on suspende la séance pour que nous puissions examiner la liste encore une fois, ou nous pouvons y aller un à un. Cela ne me dérange pas.
Je sais que j'interviens un peu tard, mais n'avions-nous pas...? La liste contient 85 témoins...
Une voix: Oui, des trois partis.
M. Andrew Cash: ... dont nous avons tous convenu ensemble. Voulez-vous que nous passions en revue le reste des témoins? Est-ce que c'est ce que vous proposez?
Je dis que nous avons déjà 85 témoins. Laissons la liste en attente telle quelle. Nous pourrons y revenir lorsque nous aurons convoqué les 85 témoins et y ajouter des noms s'il le faut.
Je ne dis pas qu'il faut rejeter ces témoins; je propose simplement d'y revenir plus tard.
Je crois que tout le monde est d'accord, et c'est ce que nous allons faire. Nous pourrons toujours convoquer d'autres témoins à partir de la liste en attente. La greffière a maintenant un total de 85 témoins proposés par les trois partis.
D'autres commentaires concernant les travaux du comité?
M. Calandra propose de lever la séance.
La séance est levée.
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