Le président présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :
Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 27 septembre 2011, afin d’examiner les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :
1. Que le Comité entreprenne une étude permettant d’obtenir des idées sur les moyens que pourrait utiliser le gouvernement du Canada pour contrôler les espèces terrestres envahissantes, que l’étude porte, par exemple, sur la question de savoir si le gouvernement devrait s’attaquer d’abord aux espèces qui causent le plus de dommage à l’environnement et sur les mesures à prendre pour que les solutions les plus économiques et les plus écoefficaces soient mises en œuvre pour remédier au problème, et que cette étude soit la première à l’ordre jour du Comité et comprenne les sujets suivants :
a. les politiques générales d’Environnement Canada et de Parcs Canada concernant les espèces terrestres envahissantes;
b. la renouée du Japon;
c. la berce du Caucase;
d. la salicaire pourpre;
e. le genêt à balais;
f. le nerprun cathartique;
g. le longicorne brun de l’épinette;
h. le longicorne asiatique;
i. l’agrile du frêne;
j. la spongieuse.
2. Que le Comité entreprenne un examen de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale, à compter du mardi 18 octobre 2011, que l’étude sur les espèces terrestres envahissantes soit terminée ou non.
3. Que le mardi 4 octobre 2011 et le jeudi 6 octobre 2011, les réunions du Comité soient consacrées à l’étude sur les espèces terrestres envahissantes.
4. Que le mardi 4 octobre 2011, le Comité entende des témoins d’Environnement Canada et Parcs Canada dans le cadre de son étude sur les espèces terrestres envahissantes.
5. Que le Sous-comité du programme et de la procédure se réunisse le mardi 18 octobre 2011, pour discuter de la portée, de l’horaire et des témoins potentiels pour son examen de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale.