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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 34
 
Le lundi 23 février 2015
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 112-N de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Gordon Brown, président.

 

Membres du Comité présents : Gordon Brown, l'hon. Stéphane Dion, Rick Dykstra, Jim Hillyer, Pierre Nantel, Kennedy Stewart, John Weston, Terence Young et David Yurdiga.

 

Membres substituts présents : Marjolaine Boutin-Sweet remplace Rathika Sitsabaiesan.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marion Ménard, analyste; Michael Dewing, analyste.

 

Témoins : Ministère du Patrimoine canadien : Jean-François Bernier, directeur général, Industries culturelles; Johanne Mennie, directrice, Bureau de certification des produits audio-visuels canadiens - BCPAC; Scott White, directeur, Politique et programmes du film et de la vidéo.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 16 février 2015, le Comité entreprend son examen de l'industrie canadienne du long métrage.
 

Jean-François Bernier fait une déclaration et, avec Scott White et Johanne Mennie, répond aux questions.

 

À 16 h 32, la séance est suspendue.

À 16 h 35, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité invite l’honorable Shelly Glover, ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles, à comparaître devant le comité en public au sujet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2014-2015 et du Budget principal des dépenses 2015-2016, et que la réunion soit télévisée.

 

À 16 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Cynara Corbin

 
 
2015/02/24 9 h 57