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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 9
 
Le mardi 4 février 2014
 

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 8 h 47, dans la pièce 7-52 du 131, rue Queen, pour élire un président, conformément à l'article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Tarik Brahmi, Brad Butt, Rodger Cuzner, Sadia Groguhé, Colin Mayes, Phil McColeman, Cathy McLeod, Devinder Shory et Jinny Jogindera Sims.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Havi Echenberg, analyste; Isabelle Lafontaine-Émond, analyste.

 

Témoins : Syncrude Canada Ltd : Kara Flynn, vice-présidente, Affaires gouvernementales et publiques. Cameco Corporation : Russel Mercredi, spécialiste principal, Planification de la main-d'œuvre et acquisition de talents. Kinder Morgan Canada : Ian Anderson, président, Calgary; Martha Matthew, consultante — Formation et emploi, Trans Mountain Pipeline Expansion Project.

 
Conformément à l'article 106(2) du Règlement, la greffière du Comité préside à l'élection à la présidence.
 

Sur motion de Jinny Jogindera Sims, il est convenu, — Que Phil McColeman soit élu président du Comité.

 
Du consentement unanime, conformément à l'article 106(2) du Règlement, la greffière du Comité procède à l'élection des vice-présidents.
 

Sur motion de Scott Armstrong, il est convenu, — Que Jinny Jogindera Sims soit élue première vice-présidente du Comité.

 

Sur motion de Scott Armstrong, il est convenu, — Que Rodger Cuzner soit élu second vice-président du Comité.

 

Phil McColeman assume la présidence.

 
Du consentement unanime, le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Sur motion de Scott Armstrong, il est convenu, — Que le Comité déclare le huis clos.

 

À 8 h 51, la séance est suspendue.

À 8 h 52, la séance reprend à huis clos.

 

Il est convenu, — Que, à la suite de l’ordre adopté par la Chambre le mardi 3 décembre 2013 sur les changements à la composition des comités, la motion de régie interne du Comité sur l’interrogation des témoins soit remplacée par ce qui suit :

Que cinq (5) à dix (10) minutes soient accordées aux témoins, à la discrétion du président, pour leur allocution d’ouverture; que, durant l'interrogatoire des témoins où un (1) seul témoin est invité à comparaître devant le Comité par panel, la première série d'interrogatoires soit de sept (7) minutes et qu'au cours de la série d'interrogatoires subséquente, chaque personne dispose de cinq (5) minutes pour poser des questions; que l’ordre suivant soit adopté pour la première série de questions : Nouveau Parti démocratique, Parti Conservateur, Parti Libéral, Parti Conservateur; que l’ordre suivant soit adopté pour la deuxième série de questions : Nouveau Parti démocratique, Parti Conservateur, Nouveau Parti démocratique, Parti Conservateur; que, pour les séries subséquentes, le Comité retourne à la séquence de la deuxième série; que, pendant l’interrogation des témoins où deux (2) témoins ou plus ont été invités à comparaître devant le Comité, chaque personne dispose de cinq (5) minutes pour poser des questions et que l’ordre pour les séries de questions pour la première ronde et pour toutes séries de questions subséquentes soit le suivant : que l’ordre pour la première série de questions soit : Nouveau Parti démocratique, Parti Conservateur, Parti Libéral, Parti Conservateur; que l’ordre pour la deuxième série de questions soit : Nouveau Parti démocratique, Parti Conservateur, Nouveau Parti démocratique, Parti Conservateur; que, pour les séries subséquentes, le Comité retourne à la séquence de la deuxième série.

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 97.1 du Règlement, le Comité entreprenne une étude du projet de loi C-525, Loi modifiant le Code canadien du travail, la Loi sur les relations de travail au Parlement et la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique (accréditation et révocation — agent négociateur).

 

Il est convenu, — Que le Comité entende le parrain du projet de loi le mardi 11 février 2014, pendant une demi-heure.

 

Il est convenu, — Que le Comité entende des témoins sur cette étude le mardi 11 février 2014, pour une heure et demie (1.5), et le jeudi 13 février 2014 pour une (1) heure.

 

Il est convenu, — Que le Comité procède à l’étude article par article du projet de loi durant la deuxième heure de la réunion du jeudi 13 février 2014.

 

Il est convenu, — Que le budget opérationnel proposé au montant maximum de 38 700 $ pour l'étude du comité concernant les opportunités pour les Autochtones sur le marché du travail soit adopté.

 

Il est convenu, — Que, relativement à l’étude des opportunités d’emploi pour les Autochtones sur le marché du travail, le budget proposé de 20 724,80 $ pour le voyage du Comité à la ville de Québec, Québec, en hiver-printemps 2014, soit adopté et que le président présente ledit budget au Comité de liaison.

 

Il est convenu, — Que, relativement à l’étude des opportunités d’emploi pour les Autochtones sur le marché du travail, le budget proposé de 72 250,30 $ pour le voyage du Comité à Prince-Rupert et Prince-George, en Colombie Britannique, en hiver-printemps 2014, soit adopté et que le président présente ledit budget au Comité de liaison.

 

À 9 h 45, la séance est suspendue.

À 9 h 50, la séance reprend en public.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 7 novembre 2013, le Comité reprend son étude des opportunités pour les Autochtones sur le marché du travail.
 

Kara Flynn, Ian Anderson and Russel Mercredi font des déclarations et, avec Martha Matthew, répondent aux questions.

 

À 10 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Caroline Bosc

 
 
2014/03/25 9 h 59