HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 24

Le jeudi 15 mai 2014

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 8 h 47, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Phil McColeman, président.

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Tarik Brahmi, Brad Butt, Rodger Cuzner, Sadia Groguhé, Larry Maguire, Colin Mayes, Phil McColeman, Cathy McLeod et Jinny Jogindera Sims.

Aussi présents : Chambre des communes : Emma-Leigh Boucher, greffière à la procedure . Bibliothèque du Parlement : Isabelle Lafontaine-Émond, analyste ; Édison Roy-César, analyste.

Comparaît : L’hon. K. Kellie Leitch, ministre du Travail.

Témoins : Ministère de l'Emploi et du Développement social : Hélène Gosselin, sous-ministre du Travail; Kin Choi, sous-ministre adjoint, Programme du Travail, Conformité, Opérations et développement des programmes; Anthony Giles, directeur général, Programme du travail, Direction de la politique stratégique, de l'analyse et de l'information sur le milieu de travail; Alain P. Séguin, dirigeant principal des finances. Fédération canadienne de l'entreprise indépendante : Monique Moreau, directrice, Affaires nationales. Unifor : Cammie Peirce, représentante nationale, Bureau national.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'examen du Budget principal des dépenses de 2014-2015 : crédit 1 sous la rubrique CONSEIL CANADIEN DES RELATIONS INDUSTRIELLES, crédit 1 sous la rubrique SOCIÉTÉ CANADIENNE D'HYPOTHÈQUES ET DE LOGEMENT, crédit 1 sous la rubrique CENTRE CANADIEN D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL et crédits 1 et 5 sous la rubrique EMPLOI ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL, renvoyés au Comité le jeudi 27 février 2014.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique CONSEIL CANADIEN DES RELATIONS INDUSTRIELLES.

La ministre Leitch fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 9 h 47, la séance est suspendue.

À 9 h 50, la séance reprend.

Le crédit 1 sous la rubrique CONSEIL CANADIEN DES RELATIONS INDUSTRIELLES est adopté.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique SOCIÉTÉ CANADIENNE D’HYPOTHÈQUES ET DE LOGEMENT.

Le crédit 1 sous la rubrique SOCIÉTÉ CANADIENNE D’HYPOTHÈQUES ET DE LOGEMENT est adopté.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique CENTRE CANADIEN D’HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL.

Le crédit 1 sous la rubrique CENTRE CANADIEN D’HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL est adopté.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique EMPLOI ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL.

Le crédit 1 sous la rubrique EMPLOI ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL est adopté.

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique EMPLOI ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL.

Le crédit 5 sous la rubrique EMPLOI ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL est adopté.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1 sous la rubrique CONSEIL CANADIEN DES RELATIONS INDUSTRIELLES, crédit 1 sous la rubrique SOCIÉTÉ CANADIENNE D'HYPOTHÈQUES ET DE LOGEMENT, crédit 1 sous la rubrique CENTRE CANADIEN D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL et crédits 1 et 5 sous la rubrique EMPLOI ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 29 avril 2014, le Comité reprend son étude du renouvellement des Ententes sur le développement du marché du travail (EDMT).

Monique Moreau et Cammie Peirce, par vidéoconférence de Toronto (Ontario), font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 31, la séance est suspendue.

À 10 h 33, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité demande au Ministère de l’Emploi et du Développement social de fournir une analyse de ce qu’il a fait ou prévoit faire pour améliorer l’information sur le marché du travail afin d’assurer l’exactitude et la pertinence de l’information tout en indiquant quelles recommandations formulées en 2009 par le Comité consultatif sur l’information sur le marché du travail, présidé par Don Drummond, n’ont pas été mises en œuvre et pourquoi.

À 10 h 37, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Caroline Bosc

2014/05/21 15 h 33