Passer au contenu

ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 42
Le jeudi 23 mars 2023, 18 h 37 à 20 h 35
Huis clos
Présidence
Emmanuel Dubourg, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 3 octobre 2022, le Comité reprend son étude de la stratégie nationale pour l'emploi des vétérans après le service.

Le Comité donne des instructions à l'analyste pour la rédaction d'un projet de rapport.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 3 octobre 2022, le Comité reprend son étude de l'impact du nouveau contrat de réadaptation accordé par le ministère des Anciens Combattants sur le rôle des gestionnaires de cas et la qualité de la prestation des services.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le président du Comité écrive une lettre au ministre des Anciens Combattants afin d’obtenir de l’information additionnelle en lien avec l’étude sur l’impact du nouveau contrat de réadaptation accordé par le ministère des Anciens Combattants sur le rôle des gestionnaires de cas et la qualité des prestations de services, et que les documents soient transmis à la greffière dans les meilleurs délais.

À 20 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Audrée Dallaire