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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 74
Le mardi 5 décembre 2023, 16 h 1 à 17 h 35
Webdiffusion
Présidence
Emmanuel Dubourg, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
À titre personnel
• Stephanie Hayward
• Caleigh Wong
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 3 octobre 2022, le Comité reprend son étude des expériences vécues par les vétéranes.

Caleigh Wong fait une déclaration.

À 16 h 13, la réunion est suspendue.

À 16 h 14, la réunion reprend.

Caleigh Wong répond aux questions.

À 16 h 29, la réunion est suspendue.

À 16 h 29, la réunion reprend.

Stephanie Hayward fait une déclaration et, avec Caleigh Wong, répond aux questions.

À 17 h 10, la réunion est suspendue.

À 17 h 16, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude approfondie examinant a) la définition de « guerre », « service en temps de guerre » et « service spécial »; et b) la différence, le processus de détermination et les critères pour les prestations des anciens combattants en ce qui concerne le « service en temps de guerre » et le « service spécial »; que le Comité tienne au moins quatre réunions sur cette étude; et que le Comité fasse rapport de ses conclusions et recommandations à la Chambre, au ministère de la Défense nationale et au ministère des Anciens Combattants.

À 17 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre (Sacha) Vassiliev