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SRSR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 57
Le lundi 16 octobre 2023, 16 h 28 à 17 h 45
Huis clos
Présidence
Lloyd Longfield, président (Libéral)

• Dan Albas remplace Gerald Soroka (Conservateur)
• Mike Lake remplace Michelle Rempel Garner (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Kelsey Brennan, analyste
• Grégoire Gayard, analyste
Conformément à l'article 108(3)i) du Règlement et aux motions adoptées par le Comité le jeudi 22 septembre 2022, le mardi 14 février 2023 et le mardi 28 mars 2023, le Comité reprend son étude du soutien à la commercialisation de la propriété intellectuelle.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, nonobstant la motion adoptée par le Comité le mardi 6 juin 2023, pour les réunions prévues dans le cadre des études de l'utilisation des subventions, fonds et contributions du gouvernement fédéral en matière de recherche et de développement par les universités et les établissements de recherche canadiens dans le cadre de partenariats avec des entités liées à la République populaire de Chine, et les répercussions à long terme de l'écart salarial entre les sexes et des groupes en quête d'équité dans le corps professoral des universités canadiennes, le Comité ne sera pas obligé de mener ces études en même temps.

À 17 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Hilary Smyth