Travaux parlementaires

Mardi 16 mai 2023 (44e législature, 1re session)

Les députés participent aux séances de la Chambre des communes, aux réunions des comités et à des activités diplomatiques.

Calendrier des travaux

Sélectionnez une date pour voir les travaux parlementaires prévus ou passés. Ce calendrier peut être utilisé jusqu'au 3 décembre 2015. Les travaux précédents peuvent être consultés en choisissant les liens appropriés sur cette page.

Mardi 16 mai 2023
16 5 2023
Dimanche Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi
1
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Publications de la Chambre
2
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Publications de la Chambre
3
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
4
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
5
6
7
8
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Publications de la Chambre
9
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
10
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
11
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
12
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Publications de la Chambre
13
14
15
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
16
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
17
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
18
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
19
Événements de diplomatie parlementaire
20
Événements de diplomatie parlementaire
21
Événements de diplomatie parlementaire
22
Événements de diplomatie parlementaire
23
Événements de diplomatie parlementaire
24
Événements de diplomatie parlementaire
25
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire
26
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire
27
Événements de diplomatie parlementaire
28
Événements de diplomatie parlementaire
29
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
30
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
31
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
Janv. Févr. Mars Avr.
Mai Juin Juill. Août
Sept. Oct. Nov. Déc.

À la Chambre

À la Chambre, les députés se réunissent pour créer des lois, obliger le gouvernement à rendre des comptes et décider des affaires du pays.

Ordre du jour du mardi 16 mai 2023
Sujet à changement sans préavis.
Conformément à l’ordre adopté le mardi 9 mai 2023
10 h
Affaires courantes
Affaires usuelles pour lesquelles la Chambre réserve une période quotidienne.
Ordres émanant du gouvernement
Chaque jour de séance, la Chambre consacre passablement de temps à l’étude des Ordres émanant du gouvernement, qui comprennent toute affaire dont un ministre propose l’étude un jour donné.
Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)
Projet de loi d’intérêt public présenté à la Chambre par un ministre.
14 h
Déclarations de députés
Période quotidienne de 15 minutes au cours de laquelle des députés peuvent faire de brèves déclarations sur des questions d'intérêt national, régional ou local.
14 h 15
Questions orales
Période quotidienne d'une durée de 45 minutes au cours de laquelle les députés adressent des questions aux ministres, et à l’occasion aux présidents de comités ou aux membres du Bureau de régie interne.
15 h
Votes par appel nominal différés
Votes par appel nominal qui, suivant les dispositions du Règlement ou d'un ordre spécial de la Chambre, n'ont pas lieu à la fin d'un débat mais sont reportés.
Projets de loi émanant du gouvernement (Sénat)
S-5 (étape du rapport - motions du groupe n° 1)
Loi sur le renforcement de la protection de l’environnement pour un Canada en santé
Ordres émanant du gouvernement
Chaque jour de séance, la Chambre consacre passablement de temps à l’étude des Ordres émanant du gouvernement, qui comprennent toute affaire dont un ministre propose l’étude un jour donné.
Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)
Projet de loi d’intérêt public présenté à la Chambre par un ministre.
Reprise du débat interrompu à 14 heures.
17 h 30
Affaires émanant des députés
Chaque jour de séance, une période de temps est réservée pour l’étude des projets de loi et motions parrainés par de simples députés.
18 h 30
Ordres émanant du gouvernement
Chaque jour de séance, la Chambre consacre passablement de temps à l’étude des Ordres émanant du gouvernement, qui comprennent toute affaire dont un ministre propose l’étude un jour donné.
Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)
Projet de loi d’intérêt public présenté à la Chambre par un ministre.
Reprise du débat interrompu à 17 h 30.
Débat d'ajournement
Période de 30 minutes avant l'ajournement quotidien, au cours de laquelle les députés peuvent soulever des questions auxquelles, à leur avis, on n'a pas répondu d'une façon satisfaisante.
Ajournement de la Chambre

Comités

En comité, les députés étudient les dépenses ministérielles, les mesures législatives et des questions liées à leur mandat, après quoi ils font rapport de leurs conclusions à la Chambre.

Comités

Réunions (Mardi 16 mai 2023)

Diplomatie parlementaire

Les députés font la promotion des intérêts du Canada lors des conférences et rencontres internationales et favorisent les liens démocratiques, économiques et sociaux avec d’autres pays.

Événements (Mardi 16 mai 2023)

Calendrier des travaux

Sélectionnez une date pour voir les travaux parlementaires prévus ou passés. Ce calendrier peut être utilisé jusqu'au 3 décembre 2015. Les travaux précédents peuvent être consultés en choisissant les liens appropriés sur cette page.

Mardi 16 mai 2023
16 5 2023
Dimanche Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi
1
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Publications de la Chambre
2
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Publications de la Chambre
3
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
4
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
5
6
7
8
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Publications de la Chambre
9
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
10
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
11
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
12
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Publications de la Chambre
13
14
15
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
16
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
17
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
18
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
19
Événements de diplomatie parlementaire
20
Événements de diplomatie parlementaire
21
Événements de diplomatie parlementaire
22
Événements de diplomatie parlementaire
23
Événements de diplomatie parlementaire
24
Événements de diplomatie parlementaire
25
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire
26
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire
27
Événements de diplomatie parlementaire
28
Événements de diplomatie parlementaire
29
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
30
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
31
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
Janv. Févr. Mars Avr.
Mai Juin Juill. Août
Sept. Oct. Nov. Déc.