RNNR - Travaux - Chambre des communes du Canada

Travaux

Infolettre

44^e législature, 1^re session

(22 novembre 2021 - présent)

Choisir une session différente

35-1 .

35-2 .

36-1 .

36-2 .

37-1 .

37-2 .

37-3 .

38-1 .

39-1 .

39-2 .

40-1 .

40-2 .

40-3 .

41-1 .

41-2 .

42-1 .

43-1 .

43-2 .

44-1

1994

1995

1996

1997

1998

1999

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

2021

2022

2023

Tous les travaux Rapports

Études

Industrie des carburants renouvelables et à faible teneur en carbone au Canada Industrie des carburants renouvelables et à faible teneur en carbone au Canada

Plans du Canada en matière d’énergie propre Plans du Canada en matière d’énergie propre dans le contexte de la transformation de l’énergie en Amérique du Nord

Réseau de distribution d’électricité du Canada Réseau de distribution d’électricité du Canada

Favoriser une transformation juste et équitable du secteur de l'énergie du Canada Favoriser une transformation juste et équitable du secteur de l'énergie du Canada

Dernière réunion : Vendredi 3 février 2023

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédit 1b sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1b sous la rubrique Énergie atomique du Canada, Limitée, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles et crédit 1b sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie

Dernière réunion : Jeudi 1 décembre 2022

Rapport 6

Présenté à la Chambre : Vendredi 2 décembre 2022

Plafond des émissions de gaz à effet de serre pour le secteur pétrolier et gazier Plafond des émissions de gaz à effet de serre pour le secteur pétrolier et gazier

Dernière réunion : Mardi 29 novembre 2022

Rapport 7 - Une étude de la promesse du gouvernement du Canada de plafonner les émissions de gaz à effet de serre du secteur pétrolier et gazier

Présenté à la Chambre : Mercredi 14 décembre 2022

Soutien fédéral pour les différents secteurs de ressources naturelles Soutien fédéral pour les différents secteurs de ressources naturelles

Dernière réunion : Mardi 29 novembre 2022

Fonds de réduction des émissions – programme côtier et infracôtier Fonds de réduction des émissions – programme côtier et infracôtier

Dernière réunion : Mercredi 8 juin 2022

Rapport 5 - Une étude des plans de réduction de méthane : révision du programme côtier et infracôtier du Fonds de réduction des émissions

Présenté à la Chambre : Lundi 20 juin 2022

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mardi 18 octobre 2022

Budget principal des dépenses 2022-2023 Budget principal des dépenses 2022-2023 : crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada, Limitée, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles et crédit 1 sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie

Dernière réunion : Mercredi 18 mai 2022

Rapport 4

Présenté à la Chambre : Lundi 30 mai 2022

Budget supplémentaire des dépenses (C) 2021-2022 Budget supplémentaire des dépenses (C) 2021-2022 : crédit 1c sous la rubrique Énergie atomique du Canada, Limitée, crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles, crédit 1c sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie

Dernière réunion : Mercredi 2 mars 2022

Rapport 3

Présenté à la Chambre : Jeudi 3 mars 2022

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2021-2022 Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2021-2022 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles, crédit 1b sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie

Dernière réunion : Mercredi 2 mars 2022

Minéraux critiques et chaînes de valeur associées au Canada Minéraux critiques et chaînes de valeur associées au Canada

Dernière réunion : Mercredi 15 décembre 2021

Rapport 1 - De l’exploration minérale à la fabrication de pointe : développer les chaînes de valeur pour les minéraux critiques au Canada

Présenté à la Chambre : Mardi 1 février 2022

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 30 mai 2022

Relance économique dans le secteur forestier Relance économique dans le secteur forestier

Dernière réunion : Mercredi 15 décembre 2021

Rapport 2 - La relance économique du secteur forestier au Canada : verte et inclusive

Présenté à la Chambre : Mardi 1 février 2022

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Vendredi 20 mai 2022

Activités

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Vendredi 3 février 2023

Élection des vice-présidents Élection des vice-présidents

Dernière réunion : Mardi 18 octobre 2022

Élection à la présidence Élection à la présidence

Dernière réunion : Mercredi 15 décembre 2021