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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Travaux du Comité

Réunion 43 Mardi 8 décembre 2009
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Projet de loi C-311, Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux

Réunion 43 Mardi 8 décembre 2009
CIIT Comité permanent du commerce international

Travaux du Comité

Réunion 42 Mardi 8 décembre 2009
CIIT Comité permanent du commerce international

Accord de libre-échange Canada-Jordanie

Réunion 42 Mardi 8 décembre 2009
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Système correctionnel fédéral : santé mentale et toxicomanie

Réunion 42 Mardi 8 décembre 2009
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Projet de loi C-302, Loi visant à reconnaître les injustices commises à l’égard des personnes d’origine italienne en raison de leur désignation comme « sujets d’un pays ennemi » et de leur internement durant la Seconde Guerre mondiale, à prévoir une indemnisation et à promouvoir l’enseignement de l’histoire italo-canadienne

Réunion 42 Mardi 8 décembre 2009
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

Réunion 30 Mardi 8 décembre 2009
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Question de privilège concernant les envois postaux distribués dans la circonscription de Mont-Royal

Réunion 30 Mardi 8 décembre 2009
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Développement économique des territoires du Nord : barrières et solutions

Réunion 43 Mardi 8 décembre 2009
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Constatations dans le rapport de l’Enquêteur correctionnel au sujet de l’incarcération de femmes autochtones

Réunion 43 Mardi 8 décembre 2009
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