Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 6 - Projet de loi C-12, Loi concernant la transparence et la responsabilité du Canada dans le cadre de ses efforts pour atteindre la carboneutralité en 2050

Rapport 6 présenté à la Chambre Vendredi 11 juin 2021
LIAI Comité de liaison

Rapport 4 - Dépenses et activités des comités - Du 1er avril 2020 au 31 mars 2021

Rapport 4 présenté à la Chambre Vendredi 11 juin 2021
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 17 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 17 présenté à la Chambre Vendredi 11 juin 2021
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 16 - Affaires émanant des députés

Rapport 16 présenté à la Chambre Vendredi 11 juin 2021
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 17 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 17 adopté par la Chambre Vendredi 11 juin 2021
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 16 - Affaires émanant des députés

Rapport 16 adopté par la Chambre Vendredi 11 juin 2021
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 2 - Questions de conflits d'intérêts et de lobbying en relation avec les dépenses liées à la pandémie

Rapport 2 présenté à la Chambre Jeudi 10 juin 2021
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 7 - Deuxième volet d'une étude sur les contrecoups de la pandémie de la COVID-19 - Combattre la crise des droits de l'enfant et ranimer l'espoir

Rapport 7 présenté à la Chambre Mercredi 9 juin 2021
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 8 - Le travail non rémunéré des femmes au Canada

Rapport 8 présenté à la Chambre Mercredi 9 juin 2021
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 19 - Allocation canadienne pour enfants

Rapport 19 présenté à la Chambre Mercredi 9 juin 2021

Haut de la page