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L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 2e session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

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35e législature, 2e session   (27 février 1996 - 27 avril 1997)  Session courante
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Y

Yaffe, Barbara. Voir Colombie-Britannique--Aliénation, sentiment

Yalden, Max, président, Commission canadienne des droits de la personne. Voir Droits de la personne--ONU; Orientation sexuelle, discrimination

Yellowknife, T. N.-O. Voir Conférence des parlementaires de la région arctique, Yellowknife, T. N.-O.

YMCA. Voir Chaplin Family YMCA

York Factory, première nation, submersion des terres, Loi--C-39. Ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien (Irwin)

    >>1re l., 2950
    >>2e l., 3963-71, renvoi au Comité des affaires autochtones et du développement du Grand Nord, 3971
    >>>Adoption, 3971
    >>>Rapport, 5297
    >>Étape du rapport, adoption sur vote par appel nominal, 10096-7
    >>3e l., adoption sur vote par appel nominal, 10097
    >>S.r. (Chap. 28, L.C. 1997), 10252
    >>Voir aussi Terres, submersion, convention--Projet de loi C-39

York Mills, N.-B. Voir Briggs and Little, filature

York-Nord, circonscription

    >>Assemblée publique, déc. art. 31, 8773-4
    >>Voir aussi Boucler la boucle, initiative; Budget, 18 février 1997--Élaboration; Chômage; Forum national sur la santé--Consultations; Infrastructure, Programme

York--Simcoe, circonscription. Voir Fiscalité--Fardeau--Réduction

York-Sud--Weston, circonscription. Voir Nunziata--Allusions à Nunziata--Expulsion

Yorkton--Melville, circonscription. Voir Armes à feu--Enregistrement; Langues officielles; Organismes et groupes d'intérêts--Financement

Yougoslavie, République fédérative

    >>Élections locales, résultats, annulation, 7088
    >>>Q.o., 7085-6

Young, l'hon. Douglas (L--Acadie--Bathurst; ministre du Développement des ressources humaines; ministre de la Défense nationale et ministre des Anciens combattants à compter du 4 octobre 1996)

Youth Connection, programme. Voir Service jeunesse--Malton, Ont.

YTV. Voir Prix d'excellence du réseau YTV

Yukon, quartz, extraction, Loi et Yukon, or, extraction, Loi (modification), Loi--C-6. Ministre des Affaires indiennes et du Nord (Irwin)

    >>1re l., 244
    >>2e l., 3465-78, renvoi au Comité des affaires autochtones et du développement du Grand Nord, 3478
    >>>Adoption, 3478
    >>>Rapport, 4676
    >>Étape du rapport, adoption, 5431
    >>3e l., 5431-7, 5456-64
    >>>Adoption, 5464
    >>S.r. (Chap. 27, L.C. 1996), 6883
    >>Voir aussi Mines, industrie--Yukon, Territoire--Environnement, protection, réglementation--Projet de loi C-6

Yukon, Territoire

    >>Économie, 5435
    >>Élections de 1996, parti néo-démocrate, victoire, déc. art. 31, 4933
    >>Gouvernement fédéral, responsabilités, 3469, 5434
    >>Notes historiques, 3468, 5434
    >>Voir aussi Forêts; Mines, industrie; Pétrole et gaz--Canada-Yukon, accord